Admin2
Messages: 533
Date d'inscription: 15/03/2010
 | | Sujet: Marseille Ven 18 Juin - 20:46 | |
| Arrêté No 1| Citation: | Des marchands ambulants
Article 1er : Tout Marchand Ambulant (autre que ceux mandatés par le Comté de Provence) ou tout habitant quelconque d'un autre village devra avoir l'approbation du Maire avant de pouvoir faire du commerce librement à Marseille.
Article 2 : Toutes les personnes entrant dans le cadre de l'article 1er doivent se déclarer par courrier auprès du Maire de Marseille en établissant une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
- le prix de vente envisagé
Et obtenir son accord avant d'effectuer les transactions.
Article 3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l’article 7 du présent Codex de Provence.
Fait à Marseille X décembre de l'an 1459
LedZeppelin de Villareal
Maire de Marseille
|
Arrêté No 2
| Citation: | De l'achat et de la vente sur le marché municipal
Article1er : Nul ne peut acheter sur le marché une denrée vendue au prix minimum sans avoir reçu l'aval du vendeur. Cet aval ne se présume pas.
Si l'acheteur achète une telle denrée à prix minimum sur le marché par mégarde, il doit la revendre sans délai à l'acheteur pour le même prix. S'il refuse de le revendre pour ce prix, il fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie au terme de l’article 7 du présent Codex de Provence.
Fait à Marseille X décembre de l'an 1459
LedZeppelin de Villareal
Maire de Marseille
|
Arrêté No 3
| Citation: | Du commerce du fer et du bois
Article 1er : Seule la Mairie est habilitée à vendre du minerais de fer et du bois sur le marché de Marseille.
Article 2 : L’achat de minerai de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille, au Chef du Port de Marseille et à la Mairie de Marseille.
Le minerai de fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour par un Forgeron, 1 kilo par jour par un Charpentier. Des achats plus importants peuvent être réalisé exceptionnellement sous réserve d'accord préalable avec le maire.
Le Chef du port ne peut acheter de minerai de fer qu'après accord avec le Maire.
La Mairie n'est pas restreinte quant aux quantités de minerai de fer qu'elle peut acheter.
Article 3 : En cas de pénurie de bois, le bois ne peut être acheté que :
- par 6 stères par jour par un Boulanger de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Charpentier de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Forgeron de Marseille.
En cas de pénurie de bois, le chef de port de Marseille ne peut acheter du bois qu'après accord du Maire.
Le Maire annonce le début et la fin de la pénurie de bois par une annonce en Mairie.
Article 4 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l’article 7 du présent Codex de Provence.
Fait à Marseille X décembre de l'an 1459
LedZeppelin de Villareal
Maire de Marseille
|
Arrêté No 4
| Citation: | Des salaires pratiqués à Marseille
Article 1er : Les salaires minima, nets des taxes, applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 à 7 points de caractéristique ;
- de 20 écus pour les offres dès 8 points de caractéristique.
Article.2 : Tout employeur ayant embauché à un salaire inférieur à ceux définis dans l’article 1er se verra accusé d’esclavagisme en vertu de l'article 6 du présent Codex de Provence.
Article. 3 : En cas de non conciliation dans un délai de 5 jours, le Maire de Marseille déférera l'accusé au Tribunal Comtal pour esclavagisme en vertu de l'article 6 du présent Codex de Provence.
Fait à Marseille X décembre de l'an 1459
LedZeppelin de Villareal
Maire de Marseille
Arrêté No 5
| Citation: | Dispositions abrogatoires et entrée en vigueur
Article 1er : Les arrêtés numéro 1, 2, 3 et 4 du X décembre de l'an 1459 annulent et remplacent les arrêtés municipaux 1, 2, 3 , 4, 5, 6, 7, 8, 9 de la ville de Marseille datés du 27 mars 1459 .
Article. 2 : Le présent arrêté entre en vigueur le X décembre de l'an 1459
Fait à Marseille X décembre de l'an 1459
LedZeppelin de Villareal
Maire de Marseille
|
|
Dernière édition par Admin2 le Dim 27 Mar - 18:57, édité 3 fois |
|
