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 Etat des Frontières

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MessageSujet: Etat des Frontières   Sam 14 Sep 2013 - 22:34

Citation :

Nous Max de Bélestador, Comte Illustre de Provence,

Déclarons en ce jour du 24 Juin 1461, l'ouverture des frontières du Comté de Provence.

La libre circulation est donc restaurée, concernant les emménagements et les accostages ils restent soumis à un accord du Centre de Sécurité Territorial de Provence.

Ce décret annule le précèdent décret celui prorogé par le Comte Aloys von Valendras en date du 10 mars 1461 ainsi que la Loy martiale décrétée par le même et à la même date et donc déclarée de ce fait caduc.

Fait à Aix en Provence, le 24 Juin 1461.

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